Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Résid'Price
M. BORNAREL Fabrice

Numéro de dépôt :
3954359
Date de dépôt :
18/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2022
Résid\'Price de BORNAREL Fabrice

Présentation de la marque Résid'Price

Déposée le 18 octobre 2012 par monsieur BORNAREL Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Résid'Price » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est monsieur BORNAREL Fabrice domicilié(e) Appart'Hôtel du Parc, Allée de Charlary - 31180 - ROUFFIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BORNAREL Fabrice domicilié(e) Appart'Hôtel du Parc, Allée de Charlary - 31180 - ROUFFIAC - France.

La marque Résid'Price a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Résid'Price est expirée depuis le 18 octobre 2022.

BORNAREL Fabrice a également déposé les autres marques suivantes : Appart'Hôtel du Parc


M. BORNAREL Fabrice - Appart'Hôtel du Parc, Allée de Charlary - 31180 - ROUFFIAC - France


M. BORNAREL Fabrice - Appart'Hôtel du Parc, Allée de Charlary - 31180 - ROUFFIAC - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Résidence de tourisme (service d'hebergement temporaire) ; services d'hebergements temporaires ; services hoteliers.